Mentions légales

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Le Propriétaire est : L'Usine à Belfort
Adresse postale du propriétaire : 6 rue de l'étang 90000 Belfort
 
Le Créateur du site est : L'Usine à Belfort
Le Responsable de la  publication est : Bouton Clément
Contacter le responsable de la publication : cooperer@lusineabelfort.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Bourgeois Guillaume
Contacter le Webmaster :  cooperer@lusineabelfort.fr
L’hebergeur du site est : AlwaysData 62 rue Tiquetonne 75002 Paris
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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.lusineabelfort.fr.
Le site www.lusineabelfort.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.lusineabelfort.fr. Le site www.lusineabelfort.fr est mis à jour régulièrement par Bourgeois Guillaume.
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3. Accessibilité :

Le site www.lusineabelfort.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.lusineabelfort.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.lusineabelfort.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Acceptation des termes et conditions :

L’utilisation du site www.lusineabelfort.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l'intermédiaire d'un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site www.lusineabelfort.fr. Il est ici rappelé que les développeurs du site www.lusineabelfort.fr gardent trace de l'adresse mail, et de l'adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu'en cas d'injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

5. Modification des conditions :

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